Les informations juridiques seront complétées avant la mise en ligne définitive du site.
1. Éditeur du site
- Nom commercial : Times Square Sevran
- Raison sociale : [RAISON_SOCIALE]
- Forme juridique : [FORME_JURIDIQUE]
- Capital social : [CAPITAL_SOCIAL]
- Siège social : 2e Bd Westinghouse, 93270 Sevran
- Numéro SIRET : [SIRET]
- RCS : [RCS]
- Numéro TVA intracommunautaire : [TVA_INTRACOMMUNAUTAIRE]
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [DIRECTEUR_PUBLICATION]
3. Hébergement
- Nom de l'hébergeur : [HEBERGEUR_NOM]
- Adresse : [HEBERGEUR_ADRESSE]
- Téléphone : [HEBERGEUR_TELEPHONE]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site [URL_SITE] (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de [RAISON_SOCIALE].
5. Responsabilité
[RAISON_SOCIALE] s'efforce de fournir sur le site [URL_SITE] des informations aussi précises que possible. Toutefois, l'éditeur ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. [RAISON_SOCIALE] n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
6. Données personnelles
Les informations concernant la collecte et le traitement des données personnelles (RGPD) sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
7. Cookies
Les informations concernant l'utilisation des cookies sont détaillées dans notre Politique de cookies.
8. Contact
- Téléphone : 01 86 04 79 46
- Email : [EMAIL_CONTACT]
- Courrier : 2e Bd Westinghouse, 93270 Sevran